Cette question, posée par un abonné au blog « Pichon Voyageur », semble bien épineuse. Qui aurait la réponse ?

Au plan mondial, le processus est relativement complexe puisque la nationalité dépend de nombreux traités internationaux. Certains pays appliquent le droit du sang, d’autres le droit du sol (qui, d’ailleurs, n’existe pas en Suisse, la nationalité helvétique s’obtenant par filiation, adoption ou naturalisation). La majorité des pays du continent américain s’appuient sur ce droit du sol. A noter que les USA ont adopté un amendement stipulant que leurs avions ne faisaient pas partie du territoire national s’ils ne survolaient pas le pays.

En 2006, une égyptienne a accouché d’une petite fille lors d’un vol Londres-Boston. Or, celle-ci aurait acquis la nationalité canadienne. Pourquoi ? Parce qu’au moment de venir au monde, l’avion se situait au-dessus du Canada.  Selon cet exemple, tout dépendrait donc de l’endroit où se trouve l’avion; s’il survole une zone nationale, ce serait la législation du pays survolé qui serait appliquée, alors que dans une zone internationale, on en reviendrait à la nationalité d’enregistrement du moyen de transport, considéré comme un territoire.

Pour simplifier le système, on pourrait proposer que les bébés naissant dans les avions reçoivent automatiquement un passeport bleu encadrant leur statut de « bébé du ciel », statut qui leur offrirait la possibilité de voyager où ils le désirent, et ce sans limite. Pas sûr toutefois que cette proposition soit retenue !