L’immobilier en Suisse, en zone urbaine ou rurale
Pour beaucoup, s’installer dans la patrie de Guillaume Tell ou y acquérir une résidence secondaire répond à un souci sécuritaire ou un désir d’évasion au pays des lacs et des montagnes, réputé pour son tourisme. D’autres y voient d’abord une opportunité de placement immobilier. De fait, de nombreux vacanciers nourrissent ce rêve après avoir goûté aux agréments d’une destination-vedette au cœur de l’Europe, paradis fantasmé jusque dans l’Asie profonde. Ce rêve peut devenir réalité, moyennant une bonne analyse de prévoyance (voir https://moneypark.ch/fr/hypotheque) et une bonne connaissance des lois en vigueur. Savoir que les réglementations peuvent différer d’un canton à l’autre. D’abord, il s’agit de faire la distinction entre résidence et domicile secondaire.
En Suisse, sont réputés résidences secondaires les logements qui ne sont ni utilisés par des personnes domiciliées dans les communes en question ni utilisés à des fins professionnelles ou de formation. Ces objets sont généralement dédiés aux vacances et peuvent être loués à des tiers. Le domicile secondaire, lui, sert généralement à des fins professionnelles ou de formation. Juridiquement, on parle de lieu de séjour. Les personnes qui disposent d’un domicile secondaire sont souvent appelées résidents temporaires. Les ressortissants d’un pays membre de l’UE/AELE domiciliés en Suisse ont les mêmes droits que les Helvètes en matière d’acquisition de biens immobiliers et n’ont donc pas besoin d’autorisation. Les citoyens d’autres pays n’ont pas besoin d’autorisation pour acquérir un logement principal (par ex. une maison familiale ou un logement en propriété) et des terrains à bâtir lorsqu’ils remplissent les conditions suivantes: – Ils doivent posséder une autorisation de séjour valable, généralement un permis de séjour B. – Ils doivent vivre dans ce logement, pour autant qu’ils y soient domiciliés.
En revanche, ils doivent obtenir une autorisation pour les types de logement suivants: logement de vacances, unités de logement dans un apparthôtel, résidences secondaires. A noter que les ressortissants étrangers possédant un bien foncier en Suisse n’ont pas pour autant droit à une autorisation de séjour. Les personnes domiciliées à l’étranger sont soumises à certaines restrictions, communiquées par l’autorité cantonale compétente. Ces personnes n’ont toutefois pas besoin d’autorisation pour acquérir des terrains qu’elles comptent utiliser à des fins économiques. Les pieds à terre les plus prisés des people peuvent aussi bien être citadins que ruraux. On ne compte plus les stars qui ont choisi Genève ou Zürich, quand il ne s’agit pas des stations de montagne aussi prisées que Gstaad, St Moritz ou Zermatt, pour ne citer que quelques-uns des phares qui attirent les oiseaux migrateurs du monde entier.
